Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY SOVIET STOCK
Mr Jacques GRUNBERGER

Numéro de dépôt :
1566440
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999

Présentation de la marque BY SOVIET STOCK

Déposée le 21 décembre 1989 par monsieur Jacques GRUNBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY SOVIET STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques GRUNBERGER domicilié(e) 5 rue Désiré Granet, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER - France.

La marque BY SOVIET STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY SOVIET STOCK est expirée depuis le 21 décembre 1999.

Jacques GRUNBERGER a également déposé les autres marques suivantes : PILE DE SANDWICHS , FRENCHIE , LES BIJOUX D'ADELAIDE , FAUX ET USAGE DE FAUX , L'ALTIPULL , LES JULES DE PILE & PULL


Mr Jacques GRUNBERGER - 5 rue Désiré Granet, 95100 ARGENTEUIL - France


CABINET CUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

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