BY SOVIET STOCK
Présentation de la marque BY SOVIET STOCK
Déposée le 21 décembre 1989 par monsieur Jacques GRUNBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY SOVIET STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BY SOVIET STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY SOVIET STOCK est expirée depuis le 21 décembre 1999.
Jacques GRUNBERGER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22